Renseignements importants

Communications en matière de meilleure exécution

Introduction

Le présent document énonce les obligations, les facteurs et les pratiques de traitement et d’acheminement des ordres de Macquarie Capital Markets Canada Ltd. (MCMC) visant à réaliser la meilleure exécution pour les ordres clients concernant les dérivés cotés en bourse.

MCMC établira des politiques et procédures écrites raisonnablement destinées à réaliser la meilleure exécution lorsqu’elle agit pour le compte d’un client, les tiendra à jour et veillera à leur respect. L’expression « meilleure exécution » désigne l’obtention des conditions d’exécution les plus avantageuses raisonnablement disponibles dans les circonstances.

La majorité des ordres arrivent par une connexion « FIX », dans laquelle les transactions sont acheminées par le moteur de négociation de Fidessa en utilisant le Smart Order Router (SOR) afin de réaliser la meilleure exécution. Les clients qui effectuent des transactions électroniques peuvent choisir plusieurs fournisseurs de services d’algorithme parmi les fournisseurs tiers de Macquarie.

Les ordres de clients institutionnels peuvent également être transmis de façon électronique par l’entremise de messagerie dans les bureaux de négociation institutionnels, qui sont des ordres manuels. Sous réserve des instructions du client, celles-ci sont saisies dans Fidessa en utilisant le SOR aux fins de la meilleure exécution.

Lorsque les clients fournissent des instructions particulières, MCMC exécutera les opérations conformément à ces instructions sous réserve de la conformité à toutes les exigences réglementaires et du marché. MCMC peut retourner un ordre au client pour obtenir des précisions ou le rejeter si ces instructions compromettent ses obligations. Le fait de fournir des instructions précises à MCMC peut nous empêcher de prendre une partie ou la totalité des mesures conçues pour obtenir le meilleur résultat possible pour l’exécution de vos ordres.

Les politiques et procédures de meilleure exécution de MCMC sont examinées et mises à jour au moins une fois par année et approuvées par le chef des dérivés cotés. Les résultats de ces révisions sont communiqués au Conseil d’administration au moins une fois par année.

 

Facteurs associés à la meilleure exécution

MCMC prend en compte les facteurs qui suivent en vue de réaliser la meilleure exécution de tous les ordres clients:

  • le prix;
  • la rapidité d’exécution;
  • la certitude d’exécution;
  • le coût global de l’opération, lorsque les coûts sont à la charge des clients
  • impact probable sur le marché
  • toute autre contrepartie jugée pertinente à l’exécution d’un ordre.

MCMC tient compte des sous‐facteurs qui suivent; ceux-ci englobent des aspects plus particuliersdes facteurs généraux indiqués plus haut:

  • éléments pris en compte au moment de déterminer les stratégies d’acheminement qui conviennent aux clients;
  • considérations de la juste tarification des ordres au premier cours au moment de déterminer à quel endroit inscrire un ordre au premier cours;
  • facteurs à examiner lorsque certains marchés ne sont pas ouverts et accessibles aux fins de négociation;
  • façon dont est prise en compte l’information sur les ordres et les opérations provenant de tous les marchés pertinents, y compris les marchés non protégés et les marchés organisés réglementés étrangers;
  • facteurs liés à l’exécution des ordres sur les marchés non protégés;
  • facteurs liés à l’envoi des ordres à un intermédiaire étranger en vue de leur exécution.

MCMC reçoit des renseignements sur les ordres, la tarification et la négociation afférents aux marchés protégés et non protégés par l’entreprise de données de marché, de fournisseurs de systèmes de gestion des ordres, de fournisseurs d’algorithmes et de fournisseurs de solutions de meilleure exécution.

MCMC évalue les facteurs de la « conjoncture du marché » ci‐dessous au moment de traiter manuellement un ordre client à l’égard d’un titre coté en bourse ou d’un titre coté au Canada :

  • la tendance du marché pour la négociation du titre;
  • le volume affiché du marché;
  • le dernier cours vendeur et les prix et volumes des transactions précédentes;
  • l’importance de l’écart entre les cours;
  • la liquidité du titre.
     

Pratiques de traitement et d’acheminement des ordres

Marché

MCMC n’exécute que des opérations sur des dérivés cotés pour lesquels elle accède aux bourses pour offrir la meilleure exécution. Les facteurs généraux de la meilleure exécution ci-dessus sont utilisés afin de sélectionner et de classer les structures, en plus des facteurs suivants : expérience, analyse et données de marché. Des facteurs plus précis seront examinés pour le traitement d’ordres assortis de circonstances particulières, notamment les heures d’ouverture et de fermeture du marché, les instructions et les exigences spécifiques du client et les structures pouvant présenter des attributs uniques susceptibles de favoriser la meilleure exécution (p. ex., transactions hors séance ou plateforme de négociation opaque). Il est possible que MCMC verse des charges de marchés ou reçoive des rabais des marchés lorsqu’elle achemine des ordres à certains marchés. Ce n’est pas un facteur primordial pour déterminer l’acheminement des ordres.

MCMC n’enverra pas de titres inscrits en lot à un intermédiaire étranger aux fins d’exécution à l’extérieur du Canada sans examiner d’abord les autres sources de liquidité, y compris les sources de liquidité au Canada.

Intermédiaires

MCMC peut utiliser les services d’exécution de ses sociétés affiliées ou de ses courtiers tiers pour exécuter des opérations sur les marchés étrangers et nationaux.

MCMC peut également transmettre les ordres à un intermédiaire lorsqu’un ou plusieurs processus de meilleure exécution sont compromis.

MCMC examinera les pratiques de traitement et d’acheminement des ordres de l’intermédiaire ou du tiers fournisseur d’algorithmes pour s’assurer qu’elles sont raisonnablement conçues dans le but de réaliser la meilleure exécution. Chacun de ces fournisseurs de services est tenu de fournir une certification annuelle attestant que ses procédures répondent aux exigences de meilleure exécution.

Instructions aux clients et règle de protection des ordres

Malgré toute directive ou tout consentement fournis par le client, l’obtention de la meilleure exécution à l’égard d’un ordre client pour un titre coté en bourse est assujettie au respect de la Règle sur la protection des ordres prévue par la partie 6 des règles de négociation:

  • par le marché sur lequel est saisi l’ordre; ou
  • MCMC si ce dernier l’a désigné comme un « ordre à traitement imposé  », en conformité avec les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM), article 6.2.

 

Séances de négociation

Les heures de négociation de chaque produit peuvent être modifiées à la discrétion de la MX. Veuillez consulter le lien suivant pour connaître les heures de négociation les plus récentes

Heures de négociation des dérivés du marché obligataire :

La séance de préouverture commence à 19 h 30 et se termine à 20 h. HE

Avec l’initiative d’heures de négociation continues de la Bourse de Montréal, la séance de négociation normale commence à 20 h. HE(t-1) jusqu’à 16 h 30.

Contrats à terme sur indices boursiers :

La séance de préouverture commence de 19 h 30 et se termine à 20 h. HE

La séance normale commence de 9 h 30 et se termine à 16 h 30 HE.

Partager les dérivés futurs :

La séance de préouverture commence de 5 h 30 et se termine à 6 h HE

La séance normale commence de 9 h 30 et se termine à 16 h HE.

MCMC soutient la négociation des titres durant les séances de pré‐ouverture et après la clôture. Toute négociation exécutée au cours de ces séances est exécutée par des négociateurs désignés d’une société affiliée et est traitée en conformité avec la présente politique, et les instructions précises du client sont requises pour la participation.

La négociation de MCMC suivra le calendrier des jours fériés du marché canadien principal pour les ordres canadiens, et le calendrier des jours fériés du marché américain principal pour les ordres américains. Chaque marché canadien soutient différents types d’ordres.

Les détails de l’exécution des transactions sont disponibles par le biais d’une confirmation de transaction, par voie électronique par FIX ou sur demande. Cela comprend les détails de l’exécution du marché, la capacité d’exécution et le prix moyen.

 

Supervision de la meilleure exécution

La meilleure exécution, ainsi que la tenue à jour de la table d’acheminement des ordres, sont examinées au moins une fois par année par le chef des dérivés cotés de MCMC. Les révisions des politiques et procédures de meilleure exécution peuvent être effectuées plus fréquemment lorsque les conditions l’exigent. Les résultats de ces révisions sont présentées au conseil d’administration de MCMC au moins une fois par an.

Communications en matière de meilleure exécution

Les communications relatives à la meilleure exécution sont préparées et examinées périodiquement. Les versions antérieures de cette politique seront disponibles pendant une période de six mois après toute modification de celle-ci. Les mises à jour sont affichées ici.